Corinne Baudais | Capture d’Emotion
Studio & Siège social : 27 avenue Carnot 77170 Brie Comte Robert
Portable: 06.24.63.25.25
Email : Contact@capturedemotion.fr
Siret : 98998924900010
APE 7420Z – Activités Photographiques
Directeur de la publication : Corinne Baudais
Hébergeur du site : OVH
Un rappel du Code de la Propriété Intellectuelle:
« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »
Toutes les images et les textes présentés sur ce site sont la propriété exclusive de Corinne Baudais pour « Capture d’émotion ». Toute reproduction, copie ou modification est strictement interdite. Des poursuites seront engagées en cas de plagiat ou diffusion illégale.
Notre site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez notre utilisation des cookies conformément à notre politique de cookies.
Liens hypertextes : Nous ne pouvons pas être tenus responsables du contenu des sites vers lesquels des liens hypertextes sont établis depuis notre site.
Clause de non-responsabilité : Les informations fournies sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement, et nous ne pouvons pas garantir leur exactitude ou leur exhaustivité. Loi applicable : Le présent site est soumis à la législation française.
En cas de litige, le tribunal compétent est le tribunal de commerce de Melun.